Conseil municipal du 22 novembre 2018

22/11/2018

DELIBERATION N° 2018-2-086 : TARIFS PUBLICS 2019
DELIBERATION N° 2018-2-087 : TARIFS DES MOUILLAGES AU PORT DU QUAI BARRIER POUR L’ANNEE 2019
DELIBERATION N° 2018-2-088 : TAUX APPLICABLE A LA TAXE D’AMENAGEMENT
DELIBERATION N° 2018-2-089 : AMENAGEMENT DE L’ACCUEIL DU CAMPING MUNICIPAL – AUTORISATION A CONFERER AU MAIRE POUR UNE MISSION D’ASSISTANCE A MAITRE D’OUVRAGE
DELIBERATION N° 2018-2-090 : APPEL A PROJET POUR UNE ECOLE NUMERIQUE INNOVANTE ET RURALE
DELIBERATION N° 2018-2-091 : PARTICIPATION DE LA COMMUNE POUR LES ACTIVITES PEDAGOGIQUES DE L’ECOLE PRIMAIRE PUBLIQUE
DELIBERATION N° 2018-2-092 : EAU ET ASSAINISSMENT – ANNULATION DE LA DELIBERATION N°2018-2-035
DELIBERATION N° 2018-2-093 : EXTENSION DE L’ECLAIRAGE PUBLIC ALLEE DU SPHINX ET ALLEE DE LA CORNICHE
DELIBERATION N° 2018-2-094 : TRANSMISSION ELECTRONIQUE DES ACTES AU REPRESENTANT DE L’ETAT
DELIBERATION N° 2018-2-095 : INDEMNITES ALLOUEES AU COMPTABLE DU TRESOR
DELIBERATION N° 2018-2-096 : PARTICIPATION COMMUNALE AU NOËL DES ENFANTS DU PERSONNEL DE LA COLLECTIVITE