Conseil Municipal du 14 novembre 2019

14/11/2019

DELIBERATION N°2019-2-105 : LOTISSEMENT COMMUNAL "DOMAINE DE L'ABBAYE" MODIFICATIF N°3 DU PERMIS D'AMENAGER (PLAN DE COMPOSITION ET REGLEMENT DU LOTISSEMENT)
DELIBERATION N°2019-2-106 : TARIFS PUBLICS 2020
DELIBERATION N°2019-2-107 : TARIFS DE MOUILLAGES AU PORT DU QUAI BARRIER POUR L'ANNEE 2019
DELIBERATION N°2019-2-108 : REFECTION DU CHAUFFAGE DE L'EGLISE - ATTRIBUTION DU MARCHE DE TRAVAUX
DELIBERATION N°2019-2-109 : VALIDATION DU RAPPORT DE LA COMMISSION LOCALE D'EVALUATION DES CHARGES TRANSFEREES DU 24 JUIN 2019 - ATTRIBUTIONS DE COMPENSATION POUR L'ANNEE 2019
DELIBERATION N°2019-2-110 : GLISSE UNIVERSELLE : AVENANT N°1 AU MARCHE DE TRAVAUX DE LA SRTP DE LAMBALLE
DELIBERATION N°2019-2-111 : ADOPTION DU PROGRAMME DE VOIRIE HORS AGGLOMERATION POUR L'ANNEE 2020
DELIBERATION N°2019-2-112 : APPROBATION DU RAPPORT D'ACTIVITE 2017- 2018 DU CASINO DE FREHEL
DELIBERATION N°2019-2-113 : TAUX APPLICABLE A LA TAXE D'AMENAGEMENT
DELIBERATION N°2019-2-114 : ADHESION AU CONTRAT GROUPE D'ASSURANCE STATUTAIRE DU CENTRE DE GESTION DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE
DELIBERATION N°2019-2-115 : MISE A JOUR DU TABLEAU DES EFFECTIFS DE LA COLLECTIVITE
DELIBERATION N°2019-2-116 : BUDGET LOTISSEMENT DES ORMES - DECISION MODIFICATIVE N°1
DELIBERATION N°2019-2-117 : ACCUEIL DU CAMPING MUNICIPAL - AVENANT N°2 AU MARCHE DE TRAVAUX DU LOT N°2 CHARPENTE BOIS - OSSATURE ET BARDAGE BOIS - MENUISERIE INTERIEURE
DELIBERATION N°2019-2-118 : PARTICIPATION COMMUNALE AU NOEL DES ENFANTS DU PERSONNEL DE LA COLLECTIVITE
DELIBERATION N°2019-2-119 : PRISE EN CHARGE PAR LA COMMUNE DES REPAS DES STAGIAIRES
DELIBERATION N°2019-2-120 : REALISATION D'UN DIAGNOSTIC STRUCTURE DE LA CALE DE MISE A L'EAU AU VIEUX BOURG
QUESTIONS DIVERSES