Conseil municipal du 28 avril 2016

28/04/2016

Intervention de Madame OLERON Anne, Assistant de Conservation,  en charge du fonctionnement de la bibliothèque et de la cybercommune 
Délibération n° 2016-2-084 : Suppression de la régie « Location de vélos »
Délibération n° 2016-2-085 : Budgets des pavillons personnes âgées et PLA ; annulation d’une délibération
Délibération n° 2016-2-086 : Régie concernant la vente des nichoirs et des pièges à papillons (chenilles processionnaires) ; adjonction du tarif de vente des phéromones
Délibération n° 2016-2- 087 : Décisions modificatives n°1, Maison de santé
Délibération n° 2016-2-088 : Contrat Départemental de Territoire 2016-2020 
Délibération n° 2016-2- 089 : Domaine de la Grande Abbaye ; autorisation du Maire à signer les actes de vente des terrains
Délibération n° 2016-2- 090 : Aménagement de la dernière tranche du lotissement des Ormes
Délibération n° 2016-2-091 : Contrôle légionelloses 
Délibération n° 2016-2- 092 : Renouvellement du classement du camping municipal 
Délibération n° 2016-2-093 : Concessions dans le cimetière ; tarif des cavurnes