Conseil municipal du 28 janvier 2016

28/01/2016

Délibération n° 2016-2-001 : Tarifs du camping municipal 2016
Délibération n° 2016-2-002 : Casino de FREHEL ; Demande de l’abattement supplémentaire 
Délibération n° 2016-2-003 : Indemnité des élus 
Délibération n° 2016-2-004 : Emprunts pour la construction de la maison de santé et la viabilisation du lotissement du Domaine de la Grande Abbaye 
Délibération n° 2016-2-005 : Construction d’un pas de tir à la Ville Oie
Compte rendu de la commission travaux
Délibération n° 2016-2- 006 : Centre équestre communal : Modification du bail
Délibération n° 2016-2- 007 : Convention entre le Tennis Club de Fréhel et la commune de Fréhel
Délibération n° 2016-2-008 : Remplacement d’une borne à l’aire de camping-cars 
Délibération n° 2016-2-009 : Surveillance du camping municipal saison 2016
Délibération n° 2016-2-010 : Modifications des statuts de la Communauté de Communes du Pays de Matignon ; compétence développement économique
Délibération n° 2016-2-011 : Antenne téléphonique située à Sables d’Or les Pins ; Convention Commune/Opérateur de communications électroniques 
Délibération n° 2016-2-012 : Renouvellement de l’autorisation de stationnement S.AS « Au Bon Cap » dans le camping municipal
Délibération n° 2016-2-013 : Location de vélos par Armor Cycle 
Délibération n° 2016-2-014 : Schéma Départemental de Coopération Intercommunale 
Délibération n° 2016-2-015 : Plan Local d’Urbanisme ; Autorisation de poursuivre de l’étude de la révision
Délibération n° 2016-2-016 : Motion de soutien aux agriculteurs et à l’agriculture bretonne