Conseil municipal du 29 octobre 2015

29/10/2015

RAPPORT DE LA COMMISSION TRAVAUX 
Délibération n° 2015-2- 117 : Agenda d’accessibilité programmé 
Délibération n° 2015-2-118 : Programme communautaire voirie 2016 
Délibération n° 2015-2-119 : Trottoirs rue des Petites Fontaines 
Délibération n° 2015-2-120 : Travaux au camping municipal
Délibération n° 2015-2-121 : Aménagement de la Salle du Conseil Municipal, Hall d’accueil et accès à l’étage
Dé libération n° 2015-2-122 : Maison de santé : Approbation de l’Avant- projet Définitif- Lancement des consultations d’entreprise- Permis de construire 
Délibération n° 2015-2-123 : Assistance à Maîtrise d’ouvrage
Délibération n° 2015-2-124 : Domaine de la Grande Abbaye ; projet d’alimentation Moyenne tension (HTA) 
Délibération n° 2015-2-125 : Domaine de la Grande Abbaye ; projet d’alimentation basse tension (BT)
Délibération n° 2015-2-126 : Domaine de la Grande Abbaye ; Projet d’éclairage public
Délibération n° 2015-2-127 : Domaine de la Grande Abbaye ; fourniture et  pose du génie civil du réseau de communication électronique –Convention 
Délibération n° 2015-2-128 : Domaine de la Grande Abbaye ; lancement des consultations auprès des entreprises
Délibération n° 2015-2-129 : Lotissement des Ormes ; Permis d’aménager pour la partie non urbanisée
Délibération n° 2015-2-130 : Pas de tir extérieur de la Ville Oie
Délibération n° 2015-2-131 : Aménagement de la future garderie municipale
Délibération n° 2015-2-132 : Illuminations de Noël
Délibération n° 2015-2-133 : Convention TAP
Délibération n° 2015-2-134 : Taxe d’aménagement
Délibération n° 2015-2-135 : Décision modificative n° 12 –Budget communal
Délibération n° 2015-2-136 : Domaine de la Grande Abbaye ; Indemnité d’éviction
Délibération n° 2015-2-137 : Budget communal ; création de deux nouveaux budgets annexes
Délibération n° 2015-2-138 : Clôture du budget annexe «  Lotissement de la Petite Abbaye »
Délibération n° 2015-2-139 : Transfert de deux budgets annexes du CCAS vers le budget de la commune
Délibération n° 2015-2-140 : Noël des enfants du personnel communal
Délibération n° 2015-2-141 : Office de tourisme ; Convention d’objectif
Délibération n° 2015-2- 142 : Charte opération « Cap Armor » 2016
Délibération n° 2015-2-143 : Club de plage des Sables d’Or les Pins 
Délibération n° 2015-2-144 : Approbation des critères liés à l’évaluation du personnel
Délibération n° 2015-2-145 : Prescription de la révision du Plan Local d’Urbanisme
Délibération n° 2015-2-146 : Proposition de participation à la souscription pour la restauration du monument dit «  des revenants » émise par la commune des Eparges
AFFAIRES et QUESTIONS DIVERSES