Conseil municipal du 24 septembre 2015

24/09/2015

Délibération n° 2015-2-107 : Approbation de la modification n°2 du Plan Local d’urbanisme 
Délibération n° 2015-2-108 : Convention TAP ; Année scolaire 2015-2016 
Délibération n° 2015-2-109 : Transport scolaire, Année scolaire 2015-2016, convention avec le Conseil Général
Délibération n°2015-2-110 : Tarifs garderie 
Délibération n° 2015-2-111 : Décision modificative n° 11, Budget de la commune 
Délibération n° 2015-2-112 : Clôture d’une régie 
Délibération n° 2015-2-113 : Contrat d’assurance des risques statutaires 
Délibération n° 2015-2-114 : Vente par la commune d’un terrain dans la Zone Artisanale 
Délibération n° 2015-2-115 : Reprise d’une concession dans le cimetière communal
Délibération n° 2015-2-116 : Remboursement de frais de fourrière à un particulier
Affaires et questions diverses
Plan Local d’Urbanisme intercommunal 
Zone Humide, parcelle AB n° 569
Permis de construire CORTYL, La Ville Even
Tarif des repas à la cantine 
Commission du personnel
Service Public d’Assainissement non collectif
Rénovation de la salle du Conseil Municipal
Visite des locaux publics par la gendarmerie
Levée des couleurs, jumelage avec la commune de Chambly
Aménagement d’une sépulture
Marche en mer
Noces de Diamant 
Heure de réunion du Conseil Municipal