Conseil municipal du 24 juin 2015

24/06/2015

Délibération n° 2015-2- 082 : Décisions modificatives, budget commune
Délibération n° 2015-2- 083 : Décisions modificatives, budget camping
Délibération n° 2015-2- 084 : Subvention au Comité Côtes d’Armor pour le retrait du projet de la loi NOTRE
Délibération n° 2015-2- 085 : Subvention à l’Association " Développement Sanitaire de la Côte d’Emeraude "  
Délibération n° 2015-2-086 : Renouvellement de la ligne de trésorerie, Accord de principe
Délibération n° 2015-2-087 : Acquisition de la parcelle cadastrée ZH n° 322 ; La Grande Abbaye
Délibération n° 2015-2-088 : Zone camping-car, intégration dans le réseau d’éclairage public du réseau d’éclairage de la zone 
Délibération n° 2015-2-089 : Marchés Estivaux
Délibération n° 2015-2-090 : Avis du Conseil Municipal, Installations classées, GAEC Pansart Hénanbihen 
Délibération n° 2015-2-091 : Point d’étape sur la destination Baie de Saint-Brieuc, Paimpol, les Caps
Délibération n° 2015-2-092 : Tarif de la location de la Salle de la Grande Abbaye pour des expositions de particuliers
Affaires diverses :
Terrain en vente dans la Zone Artisanale
Très haut débit
Garantie de salaire des agents, consultation du Centre Départemental de Gestion des Côtes d’Armor
Forum des Associations 
Visite des services «  Espaces Naturels » du Conseil Départemental
Honneur  à Monsieur VAUDELET Nicolas