26/03/2015
Délibération n° 2015-2- 027 : Modification simplifiée n° 2 du Plan Local d’Urbanisme
Délibération n° 2015-2-028 : Attribution d’une subvention à l’office de tourisme de Fréhel
Délibération n° 2015-2- 029 : Attribution d’une subvention à l’école de voile de Fréhel
Délibération n° 2015-2-030 : Attribution d’une subvention à l’association « La Clef pour jouer », section Centre de Loisirs Sans Hébergement (CLSH)
Délibération n° 2015-2-031 : Attribution d’une subvention à l’association « La Clef pour jouer » section carnaval
Délibération n° 2015-2-032 : Attribution d’une subvention à l’association « Anciens combattants U.N.C- A.F.N »
Délibération n° 2015-2-033 : Attribution d’une subvention au Comité de Jumelage
Délibération n°2015-2-034 : Attribution d’une subvention « Football Club Littoral Emeraude Fréhel-Plurien »
Délibération n° 2015-2-035 : Attribution d’une subvention à l’association « La Croix d’Or »
Délibération n° 2015-2-036 : Attribution d’une subvention à l’association « Cap Loisirs »
Délibération n° 2015-2-038 : Attribution d’une subvention à l’association « Amicale Laïque de Fréhel »
Délibération n° 2015-2-039 : Attribution d’une subvention à l’association « ADMR »
Délibération n° 2015-2-040 : Attribution d’une subvention à l’association « F.N.A.C.A »
Délibération n° 2015-2-041 : Attribution d’une subvention à l’association « Amicale des Chasseurs de Fréhel »
Délibération n°2015-2-042 : Attribution d’une subvention aux centres d’apprentissage
Délibération n° 2015-2-043 : Attribution d’une subvention pour les enfants participant à un séjour linguistique
Délibération n° 2015-2-044 : Attribution d’une subvention à l’association « A l’Est des Dunes »
Délibération n° 2015-2-045 : Attribution d’une subvention à l’association « Malicorne Surf Association »
Délibération n° 2015-2-046 : Attribution d’une subvention à l’association « Club Foot Frémur-Fresnaye »
Délibération n° 2015-2-047 : Attribution d’une subvention pour la course « Landes et Bruyères Cap d’Erquy- Cap Fréhel
Délibération n° 2015-2-048 : Attribution d’une subvention à l’association « Phare Western »
Délibération n° 2015-2-049 : Attribution d’une subvention à l’association sportive du golf
Délibération n° 2015-2-050 : Attribution d’une subvention à l’association « Racing Club Matignon »
Subvention à l’association Cap-Age »
Délibération n° 2015-2- 051 : Tarifs de location des vélos électriques
Délibération n° 2015-2-052 : Formation aux premiers secours
Délibération n° 2015-2-053 : Création d’un poste de Brigadier- Chef Principal
Délibération n° 2015-2-054 : Désherbage et inventaire du fond bibliothèque
Délibération n° 2015-2-055 : Centre de Loisirs Sans Hébergement de Fréhel ; Avis du Conseil sur la tarification hors commune
Délibération n° 2015-2-056 : Vente d’un terrain dans la zone artisanale
Délibération n° 2015-2-057 : Panneaux d’information lumineux
Délibération n° 2015-2-058 : Taxe de séjour
Délibération n° 2015-2-059 : Réseau d’éclairage public Avenue Victoria
Délibération n° 2015-2-060 : Projet Urbain Partenarial, Ferme de Bel- Etre
Délibération n° 2015-2-061 : Camping municipal ; Facturation pour non restitution de clef
Affaires et questions diverses : HUIS CLOS :
Implantation d’un chalet pour vente de fruits et légumes
Vente de muguet à l’occasion du 1er mai
Installation d’un distributeur automatique de pains
Vente ambulante sur la commune
Transport scolaire, rentrée 2015
Transfert de la garderie vers le bâtiment situé entre la mairie et l’école