18/12/2014

Délibération n° 2014-2- 176 : Admission en non-valeurs
Délibération n° 2014-2- 177 : Décisions modificatives
Délibération n° 2014-2-178 : Clôture du lotissement des Petites Fontaines
Délibération n° 2014-2-179 : Approbation du rapport annuel du service d’eau potable
Délibération n° 2014-2-180 : Compte Epargne temps
Délibération n° 2014-2-181 : Approbation du ratio promus-promouvables
Délibération n° 2014-2-182 : Modification du tableau des effectifs au 1 janvier 2015
Délibération n° 2014-2-183 : Attribution des Fonds culturels pour 2015
Délibération n° 2014-2-184 : Fixation du prix de vente des terrains dans la zone artisanale
Délibération n° 2014-2-185 : Aménagement du Domaine de la Grande Abbaye
Délibération n° 2014-2-186 : Projet de construction de la maison médicale
Délibération n° 2014-2-187 : Aménagement de la Vallée de Diane
Délibération n° 2014-2-188 : Mise à disposition de vélos électriques au camping municipal
Délibération n° 2014-2-189 : Viabilisation de deux Terrains à Saint-Aide, Projet Urbain Partenarial
Délibération n° 2014-2-190 : Extension du Columbarium
Délibération n° 2014-2-191 : Demande d’occupation du domaine public
AFFAIRES ET QUESTIONS DIVERSES