Conseil municipal du 25 septembre 2014

25/09/2014

Délibération n° 2014-2-133 : Projet Urbain Partenarial, Annulation 
Délibération n° 2014-2-134 : Terrain en Zone Artisanale 
Délibération n° 204-2- 135 : Maison Médicale ; Assistance à Maitrise d’Ouvrage 
Délibération n° 2014-2-136 : Aménagement de la Vallée de Diane : Choix de l’entreprise 
Délibération n° 2014-2- 137 : Schéma vélo route ; Echange CONSORT LE MIRE/ COMMUNE
Délibération n° 2014-2- 138 : Course du rhum2014, Dispositions, Ouverture du camping municipal 
Délibération n° 2014-2-139 : Classement dans le domaine public de l’Impasse des Portiques
Délibération n° 2014-2-140 : Suppression d’un poste d’Adjoint Technique Territorial de 2ième Classe
Délibération n° 2014-2-141 : Réforme des rythmes scolaires ; Validation des conventions Temps Activités Périscolaires
Délibération n° 2014-2-142 : Modification de la durée hebdomadaire de service de deux Adjoints Techniques Territoriaux affectés à l’école publique 
Délibération n° 2014-2-143 : Choix de l’organisme bancaire pour la souscription d’un emprunt de 140000€
Délibération n° 2014-2-144 : Décisions modificatives
Délibération n° 2014-2-145 : Régime des permis de démolir ; dispositions applicables sur le territoire communal
Délibération n° 2014-2-146: Construction d’un pas de tir couvert pour la pratique du tir à l’arc sur le site de  la «  ville Oie »
Délibération n° 2014-2-147 : Arrêt du ramassage des encombrants
AFFAIRES et QUESTIONS DIVERSES