Conseil Municipal du 24 octobre 2019

24/10/2019

DELIBERATION N°2019-2-084 : CENTRE NAUTIQUE - ATTRIBUTION DU MARCHE DE TRAVAUX LOT N°11 PLOMBERIE SANITAIRES VMC PRODUCTION EAU CHAUDE SOLAIRE - ANNULATION DE LA DELIBERATION N°2019-2-073
DELIBERATION N°2019-2-085 : CENTYRE NAUTIQUE - DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DE LA DOTATION D'EQUIPEMENT DES TERRITOIRES RURAUX 2020
DELIBERATION N°2019-2-086 : ACCUEIL DU CAMPING MUNICIPAL - AVENANT AU MARCHE DE TRAVAUX DU LOT N°9 REVETEMENTS DE SOL - CARRELAGE MURAL
DELIBERATION N°2019-2-087 : ACCUEIL DU CAMPING MUNICIPAL - AVENANT AU MARCHE DE TRAVAUX DU LOT N°1 DEMOLITION - GROS OEUVRE
DELIBERATION N°2019-2-088 : ACCUEIL DU CAMPING MUNICIPAL - AVENANT AU MARCHE DE TRAVAUX DU LOT N°2 CHARPENTE BOIS - OSSATURE ET BARDAGE BOIS - MENUISERIE INTERIEURE
DELIBERATION N°2019-2-089 : BLOC SANITAIRE N°7 DU CAMPING MUNICIPAL - ATTRIBUTION DU MARCHE DE TRAVAUX
DELIBERATION N°2019-2-091 : VENTE DE TERRAINS DANS LE LOTISSEMENT COMMUNAL DE LA GRANDE ABBAYE POUR L'ACCESSION A LA PROPRIETE A PRIX SOCIAL
DELIBERATION N°2019-2-092 : ACCUEIL DU CAMPING MUNICIPAL - ADHESION DE LA COMMUNE AU RESEAU DES BIBLIOTHEQUES - MEDIATHEQUES DE DINAN AGGLOMERATION A COMPTER DU 1ER JANVIER 2020
DELIBERATION N°2019-2-093 : CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE L'ESPACE CONSEIL F.A.I.R.E DE DINAN AGGLOMERATION ET LA COMMUNE DE FREHEL - ORGANISATION D'UNE BALADE THERMIQUE
DELIBERATION N°2019-2-094 : VOIRIE D'INTERET COMMUNAUTAIRE - CONVENTION DE PRESTATIONS DE SERVICE ENTRE DINAN AGGLOMERATION ET LA COMMUNE
DELIBERATION N°2019-2-095 : BUDGET COMMUNAL - DECISION MODIFICATIVE N°2
DELIBERATION N°2019-2-096 : RENOVATION DE L'ECLAIRAGE PUBLIC AU TERRAIN DE BOULES A PLEHEREL-PLAGE
DELIBERATION N°2019-2-097 : RENOVATION DE L'ECLAIRAGE PUBLIC BOULEVARD DE BRETAGNE
DELIBERATION N°2019-2-098 : PARTICIPATION COMMUNALE AU NOEL DES ENFANTS DU PERSONNEL DE LA COLLECTIVITE
DELIBERATION N°2019-2-099 : MISE A JOUR DU TABLEAU DES EFFECTIFS DE LA COLLECTIVITE
DELIBERATION N°2019-2-100 : ADMISSIONS EN NON VALEUR
DELIBERATION N°2019-2-101 : ACQUISITION D'UN CAMION 26 TONNES POUR LES SERVICES MUNICIPAUX
DELIBERATION N°2019-2-102 : ACQUISITION DE 2 MOBIL-HOMES POUR L'ACCUEIL DES ESCADRONS DE GENDARMERIE DURANT LA SAISON ESTIVALE
DELIBERATION N°2019-2-103 : CONVENTION D'OCCUPATION PRECAIRE DU DOMAINE PRIVE COMMUNAL
DELIBERATION N°2019-2-104 : DON DE L'ASSOCIATION VACANCES ET LOISIRS DE FREHEL A LA COMMUNE POUR LA RESTAURATION DU FOURNIL DU JARDIN DE HYACINTHE
QUESTIONS DIVERSES