Conseil municipal du 26 juin 2014

26/06/2014

DELIBERATION N° 2014-2-106 : Renouvellement de la convention d’objectifs de financement CAF pour l’accueil de loisirs sans hébergement périscolaire 
DELIBERATION N° 2014-2-107 : Centre départemental de Gestion des Côtes d’Armor : Participation de la collectivité de Fréhel  à la procédure de passation d’un marché public d’assurance statutaire lancée par le Centre de Gestion des Côtes d’Armor 
DELIBERATION N° 2014-2-108 : RENOVATION D’UN COURT DE TENNIS A SABLES D’OR LES PINS, AVENANT AU MARCHE, SOUS-TRAITANCE 
DELIBERATION N° 2014-2-109 : AMENAGEMENT DE LA TRAVERSEE DE PLEHEREL-PLAGE, AVENANT AU MARCHE, SOUS-TRAITANCE
DELIBERATION n° 2014-2-110 : COMPOSITION DU CENTRE COMMUNAL d’ACTION SOCIALE, MODIFICATION DU NOMBRE DE DELEGUES
DELIBERATION N° 2014-2-111 : AMENAGEMENT DE LA ROUTE DES RUES : EFFACEMENT DES RESEAUX BASSE TENSION et ECLAIRAGE PUBLIC
DELIBERATION N° 2014-2-112 : AMENAGEMENT DE LA ROUTE DES RUES, EFFACEMENT DU RESEAU TELEPHONIQUE, CONVENTION FINANCIERE 
DELIBERATION N° 2014-2-113 : AMENAGEMENT DE LA RUE DU MOULIN, VALIDATION DE L’ENTREPRISE ATTRIBUTAIRE DU MARCHE
DELIBERATION N° 2014-2-114 : CONVENTION DE PROJET URBAIN PARTENARIAL
DELIBERATION N° 2014-2-115 : ADMISSION EN NON-VALEUR
DELIBERATION n° 2014-2-116 : PROJET DE MAISON MEDICALE 
DELIBERATION N° 2014-2-117 : TERRAIN DE LA GRANDE ABBAYE ; RESILIATION DU BAIL D’EXPLOITATION 
QUESTIONS ET AFFAIRES DIVERSES :
Demande d’emplacement de taxi
Aménagement des rythmes scolaires
Travaux de ravalement à la salle des fêtes
Ecole privée
Club de plages à Sables d’Or les Pins
Ouverture d’un nouveau magasin
Marchés en période estivale
Eclairage public
Panneau de croisements