Conseil municipal du 24 avril 2014

24/04/2014

Délibération n° 2014-2-047 : Reprise d’un terrain dans la zone artisanale 
Délibération n° 2014-2- 048 : Attribution d’une subvention à l’office de tourisme de FREHEL 
Délibération n° 2014-2-049 : Attribution d’une subvention  à l’école de voile  de Fréhel 
Délibération n° 2014-2- 050 : Attribution d’une subvention à l’association « La Clef pour jouer » section Centre de Loisirs sans Hébergement (CLSH) 
Délibération n° 2014-2-051 : Attribution d’une subvention à l’association « La Clef pour Jouer », section carnaval 
Délibération n° 2014-2-052 : Attribution d’une subvention à l’association « Anciens combattants U.N.C-A.F.N » 
Délibération n° 2014-2-053 : Attribution d’une subvention au Comité de Jumelage de Fréhel 
Délibération n° 2014-2-054 : Attribution d’une subvention à l’association « Gym Danse » Délibération n° 2014-2-055 : Attribution d’une subvention à l’association "SNSM Erquy"
Délibération n° 2014-2-056 : Attribution d’une subvention à l’association « Football Club Littoral Emeraude Frehel-Plurien»
Délibération n° 2014-2-056 : Attribution d’une subvention à Délibération n° 2014-2-057 : Attribution d’une subvention à l’association « La Croix d’Or »
Délibération n° 2014-2-058 : Attribution d’une subvention à l’association «  Cap Loisirs »
Délibération n° 2014-2-059 : Attribution d’une subvention à l’association « Karaté Club de Matignon »
Délibération n° 2014-2-061 : Attribution d’une subvention à l’association « ADMR » 
Délibération n° 2014-2-062 : Attribution d’une subvention à l’association « F.N.A.C.A » 
Délibération n° 2014-2-063 : Attribution d’une subvention à l’association « Amicale des chasseurs de Fréhel »
Délibération n° 2014-2-064 : Attribution d’une subvention à l’association « Société Nationale d’Entraide de la médaille militaire 486ème section de Fréhel »
Délibération n° 2014-2-065 : Attribution d’une subvention aux centres d’apprentissage 
Délibération n° 2014-2-066 : Attribution d’une subvention pour les enfants participant à un séjour linguistique 
Délibération n° 2014-2-067 : Attribution d’une subvention à l’association « A l’Est des dunes »
Délibération n° 2014-2- 068 : Attribution d’une subvention au Comité Cantonal d’Entraide
Délibération n° 2014-2-069 : Attribution d’une subvention à l’association « Malicorne Surf Association »
Délibération n° 2014-2-070 : Attribution d’une subvention à l’association « Cercle de Voile Sables d’Or les Pins »
Délibération n° 2014-2-071 : Attribution d’une subvention à l’association  «  De vent et d’Ecumes »
Délibération n° 2014-2-072 : Attribution d’une subvention à l’association «  Polars de Bretagne et d’Ailleurs »
Délibération n° 2014-2- 073 : Attribution d’une subvention pour la course « Landes et Bruyères Cap d’Erquy-Cap Fréhel »
Délibération n° 2014-2-074 : Attribution d’une subvention pour l’association « Phare Western »
Délibération n° 2014-2- 075 : Attribution d’une subvention à l’association « Cap’ Age »
élibération n° 2014-2-076 : Camping Municipal ; Choix de l’organisme de gardiennage saison 2014
Délibération n° 2014-2-077 : Choix de l’organisme en charge de la surveillance des plages saison 2014 
Délibération n° 2014-2-078 : Déclassement emprise Vélo-Route CR n° 7 et classement CR n°7
Délibération n° 2014-2-079 : Choix de l’organisme bancaire pour un prêt de 95000€
Délibération n° 2014-2-080 : Décision modificative, budget Communal 
Délibération n° 2014-2-081 : Effacement de créance éteinte
Délibération n° 2014-2-082 : Consultation d’un cabinet spécialisé en urbanisme
Délibération n° 2014-2-083 : Inscriptions au concours départemental des villes et villages fleuris et organisation du concours  communal des maisons fleuries 
Délibération n° 2014-2-084 : Adhésion de la commune au Conseil National des villes et villages fleuris 
Délibération n° 2014-2- 085 : Réfection d’un terrain de tennis communal à Sables d’Or les Pins
Délibération n° 2014-2-086 : Mise à disposition des courts de tennis des Sables d’Or les Pins 
Délibération n° 2014-2-087 : Nomination d’un correspondant suppléant VIGIPOL
Délibération n° 2014-2-088 : Suppression d’un délégué suppléant au Syndicat des Caps, Grand Site 
Délibération n° 2014-2-089 : Dégâts tempêtes, Subvention 
Délibération n° 2014-2- 090 : Reconduction du marché estival à Pléhérel-Plage 
Délibération n° 2014-2- 091 : Acquisition d’un coffret- prises EDF
Délibération n° 2014-2-092 : Enlèvement d’une épave à Sables d’Or les Pins 
Délibération n° 2014-2-093 : Club de plage des Sables d’Or les Pins
Affaires et questions diverses
Route des Rue
Aménagement de la Vallée de Diane
Intervention de Monsieur PINAUD au sujet des chenilles processionnaires
Entretien des tables de pique- nique et des bancs publics
Tags sur certains panneaux
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