Conseil municipal du 20 janvier 2014

20/01/2014

Délibération n° 2014‐2‐001 : Effacement des réseaux Route des Rues
Délibération n° 2014‐2‐002 : Aménagement de la Route des Rues : Choix de la maitrise d’oeuvre
Délibération n° 2014‐2‐003 : Aménagement de la Route des Rues, Demande de subvention au titre de la DETR
Délibération n° 2014‐2‐004 : Aménagement de la rue de la Pointe aux Chèvres : Revêtement en enrobé rose
Délibération n° 2014‐2‐005 : Parking de l’Anse du Croc
Délibération n° 2014‐2‐006 : Rénovation de la Salle des Fêtes ; attribution des lots
Délibération n° 2014‐2‐007 : Autorisation d’engagement des Dépenses ; Salle des Fêtes
Délibération n° 2014‐2‐008 : Vallée des nymphes ; Aménagement
Délibération n° 2014‐2‐009 : Centre Equestre, Abattage des Arbres
Délibération n° 2014‐2‐010 : Camping municipal, aménagement du bloc n° 2 ; complément de prestations
Délibération n° 2014‐2‐011 : Avis du Conseil Municipal sur le SCOT du Pays de Saint Brieuc
Délibération n° 2014‐2‐012 : APPROBATION du PLAN LOCAL D’URBANISME
Délibération n° 2014‐2‐013 : APPROBATION DU PLAN DE ZONAGE DES EAUX PLUVIALES
Délibération n° 2014—014 : APPROBATION DU PLAN DE ZONAGE D’ASSAINISSEMENT
Délibération n° 2014‐2‐015 : DROIT DE PREEMPTION URBAIN
Délibération n° 2014‐2‐016 : DECLARATION DE CLÔTURE
Délibération n° 2014‐2‐017 : Convention Cap Age Familles Rurales
Délibération n° 2014‐2‐018 : Lotissement des Petites Fontaines ; Participation de Côtes d’Armor Habitat
Délibération n° 2014‐2‐019 : Casino de FREHEL ; Abattement supplémentaire pour les manifestations artistiques de qualité
Délibération n° 2014‐2‐2020 : Tarif des Photocopies ; Extension du tarif réservé aux associations à l’EHPAD
Délibération n° 2014‐2‐2021 : Budget 2014, Commune et Camping ; Délibération Cadre Annuelle
AFFAIRES DIVERSES
Café de la Plage à Pléhérel‐Plage
Lotissement de la ROCHE OISEL : Proposition du Syndicat Départemental d’Electricité
Comptage de gibier à des fins scientifiques ou de repeuplement
Contrôle de la qualité des eaux de baignade