Conseil municipal du 24 octobre 2013

24/10/2013

RAPPORT de la Commission TRAVAUX
Délibération n° 2013-2-104 : Aménagement de la Route des Rues 
Délibération n° 2013-2-105 : Rénovation de la Salle des Fêtes, choix du cabinet SPS
Délibération n° 2013-2-106 : Rénovation de la salle des fêtes, choix du cabinet pour la mission contrôle technique
Délibération n° 2013-2-107 : Aménagement de la traversée de Pléhérel-Plage ; Avenant n° 1 au marché EIFFAGE
Délibération n° 2013-2-108 : Construction d’une fumière et d’un stockage pour fourrage, centre équestre communal 
Délibération n° 2013-2-109 : Lotissement des Petites Fontaines ; travaux pour la voirie définitive
Délibération n° 2013-2-110 : Lotissement des Petites Fontaines ; Eclairage Public
Délibération n° 2013-2-111 : Tarifs Publics 2014
Délibération n° 2013-2-112 : Taxe d’aménagement 
Délibération n° 2013-2-113 : Souscription de deux emprunts
Délibération n° 2013-2-114 : Décisions modificatives
Délibération n° 2013-2-115 : Approbation du rapport d’activités du casino de Fréhel saison 2010/2011 et 2011/2012
Plan Local d’Urbanisme : Clôture de l’enquête publique
Délibération n° 2013-2-116 : Avis du Conseil sur le projet de loi dit »ALUR » et notamment l’article n°63 
Délibération n° 2013-2-117 : Approbation du rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d’élimination des déchets 
Délibération n° 2013-2-118 : Approbation du rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d’eau potable
Délibération n°2013-2-119 : Approbation du rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d’Assainissement collectif
Délibération n° 2013-2-120 : Aménagement des rythmes scolaires
Aménagement de la Vallée de Diane
Délibération n° 2013-2-121 : Organisation Fêtes de Noël 2013 des enfants du personnel communal 
Délibération n° 2013-2- 122 : Concours illuminations de Noël 2013
AFFAIRES et QUESTIONS DIVERSES
Délibération n°  2013-2-123 : Motion relative à l’Ecotaxe