Conseil municipal du 25 avril 2013

25/04/2013

Délibération N° 2013-2- 034 : ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION A L’OFFICE DE TOURISME DE FREHEL
Délibération N° 2013-2-035 : ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION A L’ECOLE DE VOILE DE FREHEL
Délibération N° 2013-2-036 : ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION A L’ASSOCIATION « LA CLEF POUR JOUER », SECTION CLSH
Délibération N° 2013-2-037 : ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION A L’ASSOCIATION « LA CLEF POUR JOUER », SECTION CARNAVAL
Délibération N° 2013-2-038 : ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION A L’ASSOCIATION « ANCIENS COMBATTANTS U.N.C- A.F.N »
Délibération N° 2013-2- 039 : ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION A L’ASSOCIATION « GYM DANSE »
Délibération n° 2013-2- 040 : ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION A L’ASSOCIATION « SNSM d’ERQUY »
Délibération n° 2013-2-041 : ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION A L’ASSOCIATION «  FOOTBALL CLUB LITTORAL EMERAUDE 
FREHEL- PLURIEN »
Délibération n° 2013-2 -042 : ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION A l’ASSOCIATION «  LA CROIX D’OR »
Délibération n° 2013-2 -043 : ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION   A l’ASSOCIATION « CAP LOISIRS »
Délibération n° 2013-2- 044 : ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION A L’ASSOCIATION « KARATE CLUB DE MATIGNON »
Délibération n° 2013-2-045 : ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION A L’ASSOCIATION « AMICALE LAÏQUE DE FREHEL »
Délibération n° 2013-2- 046 : ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION A L’ASSOCIATION «  ADMR HENANBIHEN-LES CAPS »
Délibération n° 2013-2-047 : ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION A L’ASSOCIATION « AMICALE DES CHASSEURS DE FREHEL »
Délibération n° 2013-2-048 : ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION A L’ASSOCIATION « SOCIETE NATIONALE D’ENTRAIDE DE LA MEDAILLE MILITAIRE -486ième SECTION DE FREHEL»
Délibération n° 2013-2-049 : ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION AUX CENTRES D’APPRENTISSAGE
Délibération n° 2013-2-050 : ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION POUR LES ENFANTS PARTICIPANT A UN SEJOUR LINGUISTIQUE
Délibération n° 2013-2-051 : ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION A L’ASSOCIATION «  A L’EST DES DUNES »
Délibération n° 2013-2-052 : ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION AU COMITE CANTONAL D’ENTRAIDE
Délibération n° 2013-2-053 : ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION A L’ASSOCIATION « MALICORNE SURF ASSOCIATION »
Délibération n° 2013-2- 054 : ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION A L’ASSOCIATION « CERCLE DE VOILE DES SABLES D’OR LES PINS »
Délibération n° 2013-2-055 : ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION A l’ASSOCIATION « POLARS DE BRETAGNE ET D’AILLEURS »
Délibération n°  2013-2- 056 : ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION POUR LA COURSE « LANDES ET BRUYERES CAP D’ERQUY-CAP FREHEL   »
Délibération n° 2013-2-057 : ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION A L’ASSOCIATION « PHARE WESTERN »
Délibération n° 2013-2-058 : ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION A l’ASSOCIATION « ARC EN CIEL »
Délibération n° 2013-2-059 : ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION A L’ASSOCIATION « CHAPELLE DE SABLES D’OR LES PINS »
Délibération n° 2013-2-060 : ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION A L’ASSOCIATION « CAP’AGE »
Demande de subvention de la FNACA
Délibération n°2013-2-061 : TRAVAUX D’AMENAGEMENT DE VOIRIE DE LA RUE DE LA POINTE AUX CHEVRES ; DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DES AMENDES DE POLICE
Délibération n° 2013-2-062 : TRAVAUX D’AMENAGEMENT  DU CARREFOUR DE LA MARE NOIRE ; DEMANDE DE SUBVENTION AU
TITRE DES AMENDES DE POLICE
Délibération n° 2013-2- 063 : ENGAGEMENT DE LA COMMUNE DANS LA CHARTRE D’ENTRETIEN DES ESPACES COMMUNAUX DU BASSIN VERSANT
Délibération n° 2013-2-064 : Avis du Conseil Municipal sur le Schéma d’Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE)
QUESTION DIVERSE N°1 : SCHEMA VELO ROUTE n°4 DE LA VILLE MEN
QUESTION DICERSE N°2 : LOTISSEMENT » LE VALLON DE RESNEL »
QUESTION DIVERSE N° 3 : Délibération n° 2013-2- 065 : EXTENSION DES RESEAUX ELECTRIQUES DE LA PARCELLE AD120-473, RUE DE LA CHOUANNIERE
QUESTION DIVERSE N°4 : SCI LE BELVEDRE/ JUHEL
QUESTION DIVERSE N°5 : Délibération n° 2013-2- 066 : TRAVAUX DE MARQUAGE HORIZONTAL SUR LES VOIES COMMUNALES
QUESTION DIVERSE N°6 : TRAVAUX A LA  CALE  DE PLEHEREL-PLAGE
QUESTION DIVERSE N°7 : CABINET DENTAIRE, RESIDENCE DES DUNES
QUESTION DIVERSE N°8 : OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC ; TERRASSE A SABLES D’OR LES PINS
QUESTION DIVERSE N°9 : BALADE EN CALECHE A SABLES d’OR LES PINS
QUESTION DIVERSE N° 10 : TARIF DES DROITS D’OCCUPATION DU CAMPING
QUESTION DIVERSE N° 11 : ROUTE DE PORT NIEUX
QUESTION DIVERSE N° 12 : SCHEMA DE COHERENCE TERRITORIALE PAYS DE DINAN
QUESTION DIVERSE N° 13 : TARIF LOCATION DES BARRIERES
QUESTION DIVERSE N°14 : JOURNEE DEPARTEMENTALE DES ESPACES NATURELS SENSIBLES
QUESTION DIVERSE N°15 : ORGANISATION DES SERVICES TECHNIQUES
QUESTION DIVERSE N°16 : STATUE « LA VIERGE A L’ENFANT »
QUESTION DIVERSE N° 17 : CENTRE EQUESTRE DE PLEHEREL-PLAGE
QUESTION DIVERSE N° 18 : TOITURE DE LA SALLE DES FÊTES
QUESTION DIVERSE N° 19 : TOITURE DE L’ECOLE DE VOILE DE SABLES d’OR LES PINS
QUESTION DIVERSE N° 20 : VELO ROUTE
QUESTION DIVERSE N° 21 : SITE INTERNET