28/02/2013

Délibération N° 2013 – 2 – 009 : COMMUNE, CAMPING ET LOTISSEMENTS : APPROBATION COMPTES ADMINISTRATIFS 2012
Délibération N° 2013 – 2 – 011 : COMMUNE, CAMPING : AFFECTATION DES RESULTATS 2012
Délibération N° 2013 – 2 - 012 : COMMUNE : VOTE DES TAUX D’IMPOSITION 2013
INFORMATION SUR LA FISCALITE PROFESSIONNELLE
Délibération N° 2013 – 2 – 013 : COMMUNE, CAMPING ET LOTISSEMENTS : VOTE DES BUDGETS PRIMITIFS 2013
Délibération N° 2013 – 2 – 014 : FIXATION MONTANT PARTICIPATION DE FONCTIONNEMENT ANNUELLE A L’OFFICE DE TOURISME
Délibération N° 2013 – 2 – 015 : DEMANDE DE RENOUVELLEMENT DU CLASSEMENT DE LA COMMUNE EN STATION CLASSEE TOURISME : AUTORISATION AU MAIRE
Délibération N° 2013 – 2 – 016 : MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS : CREATION DE 2 POSTES AFFECTES AUX SERVICES TECHNIQUES
Délibération N° 2013 – 2 – 017 : CREATION D’UN CONTRAT D’ACCOMPAGNEMENT VERS L’EMPLOI
Délibération N° 2013 – 2 – 018 : ARRETE DU PROJET DE REVISION DU PLAN LOCAL D’URBANISME
Délibération N° 2013 – 2 – 019 : LANCEMENT CONSULTATION POUR LA REALISATION DU SITE INTERNET DE LA COMMUNE INFORMATION SUR LE PROJET DE FERMETURE DE CLASSE A L’ECOLE PUBLIQUE
INFORMATION SUR LA REFORME DES RYTHMES SCOLAIRES
QUESTIONS DIVERSES
Délibération N° 2013 – 2 – 020 : REFECTION SALLE DES FETES : AUTORISATION DE CONSULTATION CABINET ARCHITECTE
Délibération N° 2013 – 2 – 021: CHOIX PRESTATAIRE POUR INSTALLATION POSTE DE REFOULEMENT DES EAUX USEES SUR LE PARKING DE LA PLAGE DU VIEUX BOURG
Délibération N° 2013 – 2 – 022 : MODIFICATION TARIF AIRE DE CAMPING-CARS DE LA VILLE OIE
Délibération N° 2013 – 2 – 023 : PROPOSITION COMMISSION INTERCOMMUNALE DES IMPOTS DIRECTS
Délibération N° 2013 – 2 – 024 : MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS