Conseil municipal du 27 février 2025

01/03/2025

Délibération n° 2025-2-004 : Fixation du nombre d'emplois saisonniers pour 2025
Délibération n° 2025-2-005 : Tarification sociale 2025 du camping municipal
Délibération n° 2025-2-006 : Montant de la redevance pour les commerces présents au camping
Délibération n° 2025-2-007 : Instauration des avantages en nature pour le personnel communal 
Délibération n° 2025-2-008 : Modification du tableau des effectifs
Délibération n° 2025-2-009 : Demande de subvention auprès de la Direction Régionale des Affaires Culturelles concernant l'acquisition d'équipement mobilier et matériel pour la médiathèque
Délibération n° 2025-2-010 : Demande de subvention auprès de la Direction Régionale des Affaires Culturelles concernant l'informatisation de la médiathèque
Délibération n° 2025-2-011 : Demande de subvention auprès de la Direction Régionale des Affaires Culturelles concernant l'acquisition de documents pour la médiathèque
Délibération n° 2025-2-012 : SDE 22 Rénovation du foyer H1066 Boulevard de Bretagne
Délibération n° 2025-2-013 : Rattachement de 38 ca à la parcelle cadastrée ZM 14
 

Pièces jointes

file_download PV du 27 février 2025 signé.pdf (PDF - 2.37Mo) file_download Délibération 2025 2 004 Fixation du nombre d_emplois saisonniers pour 2025 tampon.pdf (PDF - 0.35Mo) file_download Délibération 2025 2 005 Tarification sociale 2025 du camping municipal-tampo.pdf (PDF - 0.34Mo) file_download Délibération 2025 2 006 Montant de la redevance pour les commerces présents .pdf (PDF - 0.39Mo) file_download Délibération 2025 2 007 Instauration des avantages en naturepour le personne.pdf (PDF - 0.80Mo) file_download Délibération 2025 2 009 Demande de subvention DRAC pour mobilier médiathèque _1_.pdf (PDF - 0.41Mo) file_download Délibération 2025 2 010 Demande de subvention DRAC pour informatisation médi.pdf (PDF - 0.38Mo) file_download Délibération 2025 2 011 Demande de subvention DRAC pour acquisition de docum.pdf (PDF - 0.41Mo) file_download Délibération 2025 2 012 SDE 22 Rénovation du foyer H1066 Boulevard de Bretag.pdf (PDF - 0.30Mo) file_download Délibération 2025 2 013 Rattachement de 38 ca à la parcelle cadastrée ZM 14-.pdf (PDF - 0.28Mo)

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