Conseil municipal du 26 juillet 2012

26/07/2012

Délibération N° 2012 – 2 – 092 : ACCORD DE PRINCIPE POUR L’ADHESION AU SERVICE D’ANIMATION ITINERANT POUR LES PERSONNES AGEES « CAP’AGE » FAMILLES RURALES DES COTES D’ARMOR - PRESENTATION PAR MADAME MARIE-REINE TILLON, CONSEILLERE GENERALE ET MADAME FLORE HUGGHERE, ANIMATRICE
Délibération N° 2012 – 2 – 093 : APPROBATION DU RAPPORT ANNUEL 2011 ETABLI PAR LE SYNDICAT DU ROUTIN, ET PORTANT SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE DE L’ASSAINISSEMENT COLLECTIF
Délibération N° 2012 – 2 – 094 : APPROBATION DU RAPPORT ANNUEL 2011 ETABLI PAR LE SYNDICAT D’ADDUCTION D’EAU POTABLE DU CAP FREHEL, ET PORTANT SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE DE L’EAU POTABLE
Délibération N° 2012 - 2 - 095 : AVANCEMENTS DE GRADE 2012 : APPROBATION DU RATIO PROMUS-PROMOUVABLES
Délibération N° 2012 - 2 - 096 : COMMUNE : RENOUVELLEMENT LIGNE DE TRESORERIE
Délibération N°2012 - 2 - 097 : DEMANDE DE SUBVENTION A LA REGION POUR REFECTION TOITURE CHAPELLE DU VIEUX BOURG
Délibération N° 2012 - 2 - 098 : VALIDATION PROFIL DE BAIGNADE SABLES D’OR LES PINS
Délibération N° 2012 - 2 – 099 : ANNULATION DELIBERATION 2011-2-073 RELATIVE AU LOTISSEMENT DES PETITES FONTAINES
DELIBERATION N° 2012 - 2 - 100 : VENTE PARCELLE AI 429 – LOT 2 - LOTISSEMENT DES PETITES FONTAINES 
Délibération N° 2012 - 2 - 101 : DROIT DE PREEMPTION LOTISSEMENT DU CLOS DU MOULIN
Délibération N° 2012 - 2 - 102 : AUTORISATION DE SIGNATURE AVENANT N°2 AU CONTRAT SOUSCRIT AVEC LE CABINET GEOLITT DANS LE CADRE DE LA REVISION DU P.L.U
QUESTIONS DIVERSES
Délibération N° 2012 - 2 - 103 : REFECTION CALE DU VIEUX BOURG : DEVIS ETUDE GEOTECHNIQUE DU CABINET GINGER
Délibération N° 2012 - 2 - 104 : CONTRAT NATURA 2000 : DEVIS MARQUAGE DES ARBRES A ABATTRE TRANSMIS PAR L’OFFICE NATIONAL DES FORETS
Délibération N° 2012 - 2 - 105 : SYNDICAT MIXTE DES 2 CAPS : PROPOSITION ORGANISATION CHANTIER BÉNÉVOLE CAMPING DU VIEUX BOURG 
Délibération N° 2012 - 2 - 106 : PROJET SCHEMA VELO 2013
Délibération N° 2012 - 2 - 107 : ASSOCIATION MEMORIAL NORMANDIE – NIEMEN : CELEBRATION CENTENAIRE PAUL DE FORGES