Conseil municipal du 28 juin 2012

28/06/2012

LECTURE DU RAPPORT D’OBSERVATIONS DÉFINITIVES ÉTABLI PAR LA CHAMBRE DES COMPTES, SUITE AU CONTRÔLE DES COMPTES ET DE LA GESTION DE LA COMMUNE DE FRÉHEL SUR LES EXERCICES 2006 ET SUIVANTS.
Pour en savoir plus : ledit rapport est consultable sur le site internet de la Chambre Régionale des Comptes de Bretagne.
Délibération N° 2012 – 2 – 082 : BUDGET COMMUNE ET CAMPING 2012 : DÉCISIONS MODIFICATIVES
Délibération N° 2012 – 2 – 083 : SDE : DEVIS ÉCLAIRAGE PUBLIC – REMPLACEMENT MÂT ET FOYER SABLES D’OR LES PINS
Délibération N° 2012 - 2 - 084 : ECOLE SACRÉ-CŒUR : DEMANDE SUBVENTION POUR MATÉRIEL INFORMATIQUE 
Délibération N° 2012 - 2 - 085 : CHOIX ENTREPRISE COUVERTURE CHAPELLE DU VIEUX BOURG
Délibération N° 2012 - 2 - 086 : CHOIX ENTREPRISE REMPLACEMENT PLANCHER CHŒUR DE L’ÉGLISE 
Délibération N° 2012 - 2 - 087 : CHOIX SOCIÉTÉ INSTALLATION TÉLÉPHONIQUE MAIRIE
AVANCEMENTS DE GRADE 2012 : APPROBATION DU RATIO PROMUS-PROMOUVABLES
DELIBERATION N° 2012 - 2 - 088 : MINI-GOLF : DEMANDE RACCORDEMENT À L’ASSAINISSEMENT COLLECTIF
DELIBERATION N° 2012 - 2 - 089 : PROJET DE CONVENTION DE VEILLE FONCIÈRE SAFER
DELIBERATION N° 2012 - 2 - 090 : ADMISSION EN NON-VALEUR DE PRODUITS IRRÉCOUVRABLES
QUESTIONS DIVERSES
DELIBERATION N° 2012 - 2 - 091 : CHOIX GEOMETRE POUR RELEVE TOPOGRAPHIQUE RUE DU MOULIN