26/04/2012
Délibération N° 2012 – 2 – 026 : LANCEMENT D’UNE REFLEXION CONCERTEE (OPERATION GRAND SITE) VERS UN LABEL « GRAND SITE DE FRANCE »
COMPTE RENDU COMMISSION TRAVAUX VOIRIE
Délibération N° 2012 – 2 – 027 : LOTISSEMENT DES TERRASSES DE FREHEL : RETROCESSION VOIRIE – ESPACES PUBLICS
Délibération N° 2012 – 2 – 028 : CONTRAT NATURA 2000 VIEUX BOURG
Délibération N° 2012 – 2 – 028 à 2012 – 2 – 056 : ATTRIBUTION SUBVENTIONS COMMUNALES AUX ASSOCIATIONS
INFORMATIONS CONCERNANT TROIS DEMANDES DE SUBVENTIONS
Délibération N° 2012 – 2 – 057 : PARTICIPATION COMMUNALE AU FONCTIONNEMENT DE L’OFFICE DE TOURISME ANNEE 2012 – MODALITES DE VERSEMENT
Délibération N° 2012 – 2 – 058 : AUTORISATION DE SIGNATURE CHARTE CAP ARMOR 2012
Délibération N° 2012 – 2 – 059 : APPROBATION DU REGLEMENT INTERIEUR A L’ATTENTION DU PERSONNEL MUNICIPAL
Délibération N° 2012 – 2 - 060 : MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS : CREATION DE 3 POSTES D’ADJOINT TECHNIQUE PRINCIPAL DE 2EME CLASSE AU 1ER MAI 2012
INFORMATION : EVALUATION DES RISQUES PROFESSIONNELS : PRESCRIPTIONS DU DOCUMENT UNIQUE
Délibération 2012 - 2 - 061 : MODIFICATIONS DES HORAIRES DES SERVICES TECHNIQUES ET ADMINISTRATIF AU 1ER MAI 2012
Délibération 2012 – 2 - 062 : FORMATION DU PERSONNEL : PREMIERS SECOURS ET FORMATION TRANSPORT
Délibération 2012 – 2 - 063 : INSCRIPTION CONCOURS DEPARTEMENTAL DE FLEURISSEMENT 2012 – ORGANISATION DU CONCOURS COMMUNAL DES MAISONS FLEURIES 2012
Délibération 2012 – 2 - 064 : MISE A DISPOSITION EMPLACEMENT PLAGE DE L’ANSE DU CROC POUR ACTIVITE DE LOISIRS
Délibération 2012 – 2 - 065 : P.L.U : SAISINE DE LA COMMISSION DEPARTEMENTALE DE LA NATURE, DES PAYSAGES ET DES SITES SUR LE CLASSEMENT DES ESPACES BOISES CLASSES SIGNIFICATIFS AU TITRE DE L’ARTICLE L.146.6 DU CODE DE L’URBANISME
QUESTIONS DIVERSES
Délibération 2012 – 2 - 066 : AUTORISATION SIGNATURE CONVENTION DE MISE A DISPOSITION TENNIS SABLES D’OR LES PINS A TITRE GRATUIT A LA S.A DU GOLF DE SABLES D’OR LES PINS
Délibération 2012 – 2 - 067 : DEMANDE D’AUTORISATION POUR ANIMATION TOURISTIQUE A SABLES D’OR
Délibération 2012 – 2 - 068 : APPROBATION PROJET ECLAIRAGE PUBLIC ESPLANADE DES GRANDES ARCADES PRESENTE PAR LE SYNDICAT DEPARTEMENTAL D’ELECTRICITE
Délibération 2012 – 2 - 069 : ADMISSION EN NON-VALEUR DE PRODUITS IRRECOUVRABLES