Conseil municipal du 02 février 2012

02/02/2012

Délibération N° 2012 _ 2 - 001 : CABINET E.F ETUDES : AVENANT ETUDE SCHEMA DIRECTEUR D'ASSAINISSEMENT PLUVIAL
Délibération N° 2012 _ 2 - 002 : AUTORISATION A CONSTITUER UN DOSSIER DE DEMANDE DE DOTATION D'EQUIPEMENT TERRITOIRES RURAUX
Délibération N° 2012 _ 2 - 003 : CREATION REGIE LOCATION SALLES COMMUNALES ET REGIE DES DROITS DE PLACE
Délibération N° 2012 _ 2 - 004 : CASINO : AVIS SUR ABATTEMENT SUPPLEMENTAIRE POUR MANIFESTATIONS ARTISTIQUES DE QUALITE
Délibération N° 2012 _ 2 - 005 : AUGMENTATION QUOTITE DE TRAVAIL ADJOINT TECHNIQUE DE 2EME CLASSE
Délibération N° 2012 _ 2 - 006 : CONTRATS DE PRET MATERIEL CONSEIL GENERAL POUR BIBLIOTHEQUE MUNICIPALE
Délibération N° 2012 _ 2 - 007 : ANALYSES LEGIONNELLES SUR CAMPING MUNICIPAL : CHOIX PRESTATAIRE
Délibération N° 2012 _ 2 - 008 :TARIFS PUBLICS 2012 TENNIS MUNICIPAUX
Délibération N° 2012 _ 2 - 009 : BUDGET 2012 COMMUNE ET CAMPING : DELIBERATION CADRE ANNUELLE
Délibération N° 2012 _ 2 - 010 : LANCEMENT PROCEDURE CONSULATION POUR TRAVAUX DE REFECTION DU PLUVIAL ET DES TROTTOIRS DE LA RUE DU MOULIN
Délibération N° 2012 _ 2 - 011 : SUBVENTION AMICALE LAIQUE POUR CLASSE DECOUVERTE ECOLE PUBLIQUE DU 13 AU 15 JUIN 2012
Délibération N° 2012 _ 2 - 012 : SIGNATURE BAIL DE LOCATION CENTRE EQUESTRE