Conseil municipal du 25 juillet 2011

25/07/2011

Délibération N° 2011 – 2 – 092 : CHOIX CABINET PROGRAMMISTE PATRIMOINE COMMUNAL – DEMANDE SUBVENTION ECO - FAUR
Délibération N° 2011 – 2 - 093 : PRISE EN CHARGE DES RÉSEAUX POUR TERRAIN ZONE ARTISANALE
Délibération N° 2011 – 2 - 094 : CHOIX NOM RUE D’ACCÈS AU LOTISSEMENT DU CLOS DU MOULIN
Délibération N° 2011 – 2 - 095 : CESSION PARCELLE LA JANNAIE : PRISE EN CHARGE FRAIS NOTARIES
Délibération N° 2011 – 2 - 096 : RECONDUCTION LIGNE DE TRÉSORERIE COMMUNE
Délibération N° 2011 – 2 - 098 : FIXATION DES TARIFS GARDERIE PÉRISCOLAIRE RENTRÉE SCOLAIRE 2011 - 2012
Délibération N° 2011 – 2 - 099 : BUDGETS COMMUNE, CAMPING ET LOTISSEMENT PETITES FONTAINES : DÉCISIONS MODIFICATIVES
Délibération N° 2011 – 2 - 100 : FIXATION DE DUREE D’AMORTISSEMENT
Délibération N° 2011 – 2 - 101 : TABLEAU D’AVANCEMENT DE GRADE 2011 : APPROBATION RATIO PROMU-PROMOUVABLES ET CRÉATION POSTE AGENT DE MAÎTRISE PRINCIPAL
INFORMATION SUR LA RÉORGANISATION SERVICE SCOLAIRE
RÈGLEMENT COLOMBARIUM
Délibération N° 2011 – 2 - 102 : CONVENTIONS DISPOSITIF DEPARTEMENTAL TI’PASS
Délibération N° 2011 – 2 - 103 : SCHEMA DEPARTEMENTAL DE COOPERATION INTERCOMMUNALE : CONFIRMATION POSITION DE LA COMMUNE
INFORMATION SUR LE PASSAGE DU TOUR DE FRANCE
QUESTIONS DIVERSES
Délibération N° 2011 – 2 - 104 : ASSOCIATION  POLARS DE BRETAGNE ET D’AILLEURS : DEMANDE DE SUBVENTION COMMUNALE
Délibération N° 2011 – 2 - 105 : PRINCIPE LOCATION ENTRETIEN VETEMENTS DE TRAVAIL DU PERSONNEL TECHNIQUE
Comité Syndical de la Résidence de la Plage : demande de miroir
Structure multi-sports : plaintes des voisins pour nuisances sonores
Gens du Voyage 
Compétence Tourisme 
Activité « Marche en eau de mer » 
Remerciements associations