Conseil municipal du 9 juin 2011

09/06/2011

Délibération N° 2011 – 2 – 077 : debat sur le projet d’amenagement et de developpement durable (p.a.d.d)
Délibération N° 2011 – 2 - 078 : AUTORISATION CESSION TERRAIN ZONE ARTISANALE
Délibération N° 2011 – 2 - 084 : CHOIX SOCIETE DE SECURITE CAMPING MUNICIPAL
DÉLIBÉRATION N° 2011 – 2 - 085 : MODIFICATION TABLEAU DES EFFECTIFS : SUPPRESSION POSTE EDUCATEUR DES
ACTIVITES PHYSIQUES ET SPORTIVES DE PREMIERE CLASSE
DÉLIBÉRATION N° 2011 – 2 - 086 : DEMANDE DE RECLASSEMENT DEUX ETOILES DE L’OFFICE DE TOURISME DU PAYS DE FREHEL
INFORMATIONS SUR LE PASSAGE DU TOUR DE FRANCE
DÉLIBÉRATION N° 2011 – 2 - 079 : COLLECTE ET TRAITEMENT DE TERRES SOUILLEES ZONE ARTISANALE
DÉLIBÉRATION N° 2011 – 2 - 080 : BUDGET COMMUNE 2011 : AUTORISATION EMISSION DE TITRE
DÉLIBÉRATION N° 2011 – 2 - 081 : BUDGETS COMMUNE ET CAMPING 2011 : DÉCISIONS MODIFICATIVES
DÉLIBÉRATION N° 2011 – 2 - 082 : BUDGET COMMUNE 2011 : INSCRIPTION DE DEVIS EN INVESTISSEMENT
DÉLIBÉRATION N° 2011 – 2 - 083 : FIXATION PRIX PANNEAUX A FACTURER AUX COMMERCANTS
QUESTIONS DIVERSES
Délibération N° 2011 – 2 - 087 : CHOIX PROCEDURE MARCHES PUBLICS POUR TRAVAUX CHAPELLE DU VIEUX BOURG
DÉLIBÉRATION N° 2011 – 2 - 088 : ANNULATION DELIBERATION N° 2011-2-015 DU 24 FEVRIER 2011 SUR LA PARTIE APPROBATION PROJET D’ECLAIRAGE PUBLIC « ILLUMINATION DE LA STELE DEDIEE A ROLAND BROUARD A SABLES D’OR LES PINS » ET REMPLACEMENT PAR NOUVELLE DELIBERATION
DÉLIBÉRATION N° 2011 – 2 - 089 : CONVENTION DE PRISE EN CHARGE DES TRAVAUX DE VOIRIE DES VOIES MITOYENNES PAR LEUR AXE LONGITUDINAL ENTRE LA COMMUNE DE FREHEL ET LA COMMUNE DE PLURIEN
Délibération N° 2011 – 2 - 090 : MISE A DISPOSITION EMPLACEMENTS PLAGE ANSE DU CROC POUR ACTIVITES DE LOISIRS
Délibération N° 2011 – 2 - 091 : ACCORD DE PRINCIPE POUR INSCRIPTION DE TRAVAUX AU PROGRAMME DU SYNDICAT D’EAU