Conseil municipal du 24 février 2011

24/02/2011

Dossier N°1 : Délibération N° 2011- 2 - 010 : MODIFICATION DELIBERATION N° 130/10 DU 20 DECEMBRE 2010 RELATIVE A LA REORGANISATION DE SERVICES MUNICIPAUX
DOSSIER N°2 : DÉLIBÉRATION N° 2011- 2 - 011 : DEMANDE D’AGREMENT EN VUE DE L’ACCUEIL D’APPRENTIS
DOSSIER N°3 : DÉLIBÉRATION N° 2011- 2 - 012 : ADOPTION DU PRINCIPE DE RECRUTEMENT EN BESOIN OCCASIONNEL
Dossier N°4 : DÉLIBÉRATION N° 2011- 2 - 013 : POSITION SUR LA VENTE PROGRAMMEE DU BUREAU DE POSTE
Dossier N°5 : Délibération n° 2011- 2 - 014 : ADHESION DE LA COMMUNE A L’ASSOCIATION NATIONALE DES ELUS DU LITTORAL
Dossier N°6 : AMENAGEMENT COLOMBARIUM
Dossier N°7 : Délibération n° 2011- 2 - 015 : S.D.E : RENOVATION ET EXTENSION ECLAIRAGE PUBLIC, REMPLACEMENT PRISES DE COURANT
Dossier N°8 : Délibération n° 2011- 2 - 016 : TARIFICATION SOCIALE DU CAMPING MUNICIPAL DU PONT DE L’ETANG
Dossier N°9 : Délibération n° 2011- 2 - 017 : TOUR DE FRANCE : TARIFS FORFAITAIRES  CAMPING ET PARKINGS
Dossier N°10 : Délibération n° 2011- 2 – 018 : BUDGET 2011 COMMUNE ET CAMPING : INSCRIPTION DE DEVIS EN INVESTISSEMENT – DELIBERATION CADRE ANNUELLE
Dossier N°11 : Délibération n° 2011- 2 - 019 : AUTORISATION DE CLOTURE BUDGET LOTISSEMENT DES CYGNES
Dossier N°12 : Délibération n° 2011- 2 - 020 : SURVEILLANCE PLAGES ANNEE 2011
Dossier N°13 : Délibération n° 2011- 2 - 021 : AVIS SUR RESTRUCTURATION EXTERNE EARL CARFANTAN
Délibération n° 2011- 2 - 022 : APPROBATION DU PROGRAMME DE VOIRIE 2011
Délibération n° 2011- 2 - 023 : CHOIX ENTREPRISES RENOVATION EGLISE DANS LE CADRE DU CONTRAT DE TERRITOIRE
Délibération n° 2011- 2 - 024 : CREATION DE DEUX CONTRATS D’ACCOMPAGNEMENT VERS L’EMPLOI
Délibération n° 2011- 2 - 025 : CONSULTATION FOURNISSEURS POUR MEDAILLE A L’EFFIGIE DE LA COMMUNE DE FREHEL