Conseil municipal du 27 janvier 2011

27/01/2011

Dossier N°1 : Délibération N° 2011- 2 - 001 : COMMUNAUTÉ DE COMMUNES : DOSSIER PROFILS DE BAIGNADE : PROCÉDURE DE MISE EN PLACE, CONVENTION, RÉPARTITION FINANCIÈRE
DOSSIER N°2 : DÉLIBÉRATION N° 2011- 2 - 002 : ANNULATION ET REMPLACEMENT DE LA DÉLIBÉRATION N° 135/10 DU 20 DÉCEMBRE 2010 À LA DEMANDE DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES
DOSSIER N°3 : DÉLIBÉRATION N° 2011- 2 - 003 : AMÉNAGEMENT DE LA VALLÉE DE DIANE : CHOIX BUREAU D’ÉTUDES ET CONSTITUTION GROUPE DE TRAVAIL
Dossier N°4 : DÉLIBÉRATION N° 2011- 2 - 004 : MODIFICATION TABLEAU DES EFFECTIFS : SUPPRESSION POSTE BRIGADIER DE POLICE ET CRÉATION POSTE GARDIEN DE POLICE
Dossier N°5 : Délibération n° 2011- 2 - 005 : MODIFICATION TABLEAU DES EFFECTIFS : SUPPRESSION POSTE ADJOINT TECHNIQUE DE 2ÈME CLASSE  A TEMPS NON COMPLET 32/35EME
Dossier N°6 : Délibération n° 2011- 2 - 006 : CONSULTATION PROGRAMMISTE PATRIMOINE COMMUNAL
Dossier N°7 : Délibération n° 2011- 2 - 007 : VALIDATION DES FONDS CASINO 2011
Dossier N°8 : Délibération n° 2011- 2 - 008 : LOTISSEMENT DES ORMES : REVISION SIMPLIFIEE DU PLAN D’OCCUPATION DES SOLS
Dossier N°9 : Délibération n° 2011- 2 - 009 : UNION DEMOCRATIQUE BRETONNE : SIGNATURE CHARTE « YA D’AR BREZHONEG/OUI AU BRETON »