20/12/2010
Dossier N°1 : Délibération N° 130/10 : RÉORGANISATION DE SERVICES MUNICIPAUX
DOSSIER N°2 : DÉLIBÉRATION N° 131/10 : SOCIÉTÉ B.S.B LOTISSEMENT CLOS DU MOULIN : DEMANDE GARANTIE EMPRUNT ET EXONÉRATION T.L.E
DOSSIER N°3 : DÉLIBÉRATION N° 132/10 : LOTISSEMENT CLOS DU MOULIN : CONVENTION SECIB –COMMUNE POUR PRISE EN CHARGE DES RESEAUX, VOIRIE ET ESPACES VERTS
Dossier N°4 : DÉLIBÉRATION N° 133/10 : CONVENTION OFFICE DE TOURISME 2011-2013
Dossier N°5 : Délibération n° 134/10 : APPROBATION RAPPORT ANNUEL 2009 SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE DE L’ASSAINISSEMENT COLLECTIF
Dossier N°6 : Délibération n° 135/10 : COMMUNAUTÉ DE COMMUNES : CONVENTION POUR L’ANIMATION ET LA COORDINATION D’UN PROGRAMME D’INTÉRÊT GÉNÉRAL
Dossier N°7 : Délibération n° 136/10 : ENTREPRISE ALLEZ : CONVENTION POUR TRAVAUX RENFORCEMENT RÉSEAU ÉLECTRIQUE
Dossier N°8 : Délibération n° 137/10 : BUDGET COMMUNE 2010 : INSCRIPTION DE FACTURE EN SECTION D’INVESTISSEMENT
Dossier N° 9 : Délibération N° 138/10 : BUDGET COMMUNE 2010 : DECISION MODIFICATIVE
Dossier N°10 : Délibération n° 139/10 : FIXATION TARIFS PUBLICS 2011 TENNIS MUNICIPAL
Dossier N°11 : Délibération n° 140/10 : SABLES D’OR LES PINS : STÈLE ROLAND BROUARD
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