Conseil municipal du 28 septembre 2010

28/09/2010

Dossier N°1 : Délibération N° 99/10 : AMENAGEMENT DE LA VALLEE DE DIANE : SIGNATURE CONVENTION AVEC LA COMMUNE DE PLURIEN
Dossier N°2 : Délibération N° 100/10 : CONVENTION « MAINTIEN DE SALAIRE » MUTUELLE NATIONALE TERRITORIALE
Dossier N°3 : Délibérations N° 101/10 et 102/10 : EVALUATION DES RISQUES PROFESSIONNELS DU PERSONNEL : ELABORATION DU DOCUMENT UNIQUE
Dossier N°4 : Délibération n° 103/10 : BUDGETS 2010 COMMUNE ET CAMPING : DECISIONS MODIFICATIVES
Dossier N°5 : COMMUNE ET CAMPING: ACTUALISATION TABLEAU AMORTISSEMENTS
Dossier N°6 : Délibération n° 104/10 : TAXE D’HABITATION : MODIFICATIONS POUR L’ANNEE 2011
Dossier N° 7 : Délibération N° 105/10 : TAXE SUR LES CESSIONS  A TITRE ONEREUX SUR TERRAINS DEVENUS CONSTRUCTIBLES
Dossier N° 8 : Délibération N° 106/10 : TAXES FONCIERES SUR BATIMENTS BASSE CONSOMMATION
Dossier N° 9 : Délibération N° 107/10 : PROPOSITION TARIFAIRE SUR RENOVATION FOYERS DEFECTUEUX
Dossier N°10 : Délibération N° 108/10 : ASSOCIATION FOOT EMERAUDE : ATTRIBUTION SUBVENTION
QUESTIONS DIVERSES
Délibération N° 109/10 : PAVOIS AUX COULEURS DU QUEBEC CHAQUE 22 SEPTEMBRE
Délibération N° 110/10 : CREATION D’UN CONTRAT DE TRAVAIL POUR UN BESOIN OCCASIONNEL