Conseil municipal du 23 juin 2010

23/06/2010

Dossier N°1 : Délibérations N° 68/10 et 69/10 : INSTITUTION PARTICIPATION POUR VOIRIES ET RESEAUX ET FIXATION MONTANT
Dossier N°2 : Délibération N° 70/10 : BUDGET COMMUNE 2010 : INSCRIPTION DE FACTURES EN INVESTISSEMENT 
Dossier N°3 : Délibération N° 71/10 : BUDGETS COMMUNE ET CAMPING 2010 : DECISIONS MODIFICATIVES
Dossier N°4 : Délibération N° 72/10 : MODIFICATION DELIBERATION N° 61/10 DU 25 MAI 2010
Dossier N°5 : Délibération n° 73/10 : SUBVENTION ASSOCIATION : MODIFICATION DELIBERATION N° 43/10 DU 12 AVRIL 2010
Dossier N°6 : Délibération N° 74/10 : CONTRAT DE TERRITOIRE : OPTION SUR L’UTILISATION DE L’ENVELOPPE FINANCIERE DE LA COMMUNE
Dossier N° 7 : Délibération N° 75/10 : CASINO : AUTORISATIONS RENOUVELLEMENT JEUX, ET PRATIQUE DE TOUS LES JEUX AUTORISES DANS LES CASINOS
Dossier N° 8 : Délibération N° 76/10 : FIXATION ENVELOPPE RECOMPENSE AU CONCOURS COMMUNAL DES MAISONS FLEURIES
Dossier N° 9 : Délibération N° 77/10 : CHOIX PRESTATAIRE RESTAURATION STATUES DE LA CHAPELLE DU VIEUX BOURG
Dossier N°10 : Délibération N° 78/10 : CONTRAT PRÊT OUTIL ANIMATION PAR LA BIBLIOTHEQUE DES COTES D’ARMOR
Dossier N°11 : Délibération N° 79/10 : CONTRAT PRÊT TOUR D’ESCALADE PAR LE CONSEIL GENERAL POUR CAP ARMOR
Dossier N°12 : Délibération N° 80/10 : VALIDATION CANDIDATURE CONSEIL DES SAGES
Dossier N°13 : Délibération N° 81/10 : ROUTE DU RHUM 2010 : DISPOSITIONS DE STATIONNEMENT
Délibération N° 82/10 : MODIFICATION DELIBERATION N° 55/10 DU 25 MAI 2010
Délibération N° 83/10 : COMMUNAUTE DE COMMUNES : PROPOSITION ACTUALISATION SIGNALISATION TOURISTIQUE
Délibération N° 84/10 : PRISE EN CHARGE DES PANNEAUX DE SIGNALISATION DES COMMERCANTS