Conseil municipal du 25 mai 2010

25/05/2010

Délibération N° 51/10 : INSCRIPTION AU CONCOURS DÉPARTEMENTAL 2010 DES VILLES ET VILLAGES FLEURIS
Dossier N°1 : Délibération N° 52/10 : PROPOSITION COMMISSION COMMUNALE DES IMPÔTS DIRECTS 
Dossier N°2 : Délibération N° 53/10 : REFONTE DES ROUTES À GRANDE CIRCULATION
Dossier N°3 : Délibérations N° 54/10 et 55/10 : VENTE DEUX TERRAINS COMMUNAUX
Dossier N°4 : Délibération n° 56/10 : CENTRE EQUESTRE : AVENANT AU BAIL
Dossier N°5 : Délibération N° 57/10 : SYNDICAT DEPARTEMENTAL D’ELECTRICITE : CONVENTION AUTORISATION RELATIVE A L’IMPLANTATION D’UN POSTE DE TRANSFORMATION PLACE DU GOLF
Dossier N°6 : Délibération N° 58/10 : BUDGETS 2010 LOTISSEMENT DES ORMES, DE LA PETITE ABBAYE, DES PETITES FONTAINES : DECISIONS MODIFICATIVES
Dossier N°7 : Délibération N° 59/10 : MODIFICATIONS TAXE DE SEJOUR
Dossier N°8 : Délibération N° 60/10 : LOTISSEMENT DES ORMES : FIXATION PRIX DE VENTE DES LOTS
Dossier N°9 : Délibération N° 61/10 : INSCRIPTION DE FACTURES EN INVESTISSEMENT
Dossier N°10 : Délibération N° 62/10 : AVIS SUR DEMANDE D’AUTORISATION DE RESTRUCTURATION AVEC REDUCTION DU CHEPTEL D’UN ELEVAGE PORCIN DE SAINT-POTAN
Dossier N°11 : Délibération N° 63/10 : BIBLIOTHEQUE MUNICIPALE : AUTORISATION DE DESHERBAGE
Dossier N°12 : TERRAIN MINI - GOLF
Dossier N°13 : Délibération N° 64/10 : CONVENTION DISPOSITIF DEPARTEMENTAL TI’PASS
Dossier N°14 : Délibération N° 65/10 : AUTORISATION CONSULTATION POUR APPEL A AVOCAT SPECIALISE EN URBANISME
Dossier N°15 : Délibération N° 66/10 : COMMUNAUTE DE COMMUNES : PROPOSITION MODALITES FINANCEMENT POUR REMPLACEMENT OUVRAGE D’ACCES AU CAMPING – ROUTE DE CLAIRE - VUE
Dossier N°16 : Délibération N° 67/10 : VENTE DE DEUX PONTONS DE BAIGNADE