Conseil municipal du 23 novembre 2023

24/11/2023

Délibération n°2023-2-066 : Approbation du rapport de la commission locale d'évaluation des charges transférées (CLECT)
Délibération n°2023-2-067 : Arrêt de l'avant-projet de construction d'un office de tourisme et d'une salle communale
Délibération n°2023-2-068 : Demande de subvention au titre de la dotation d'équipement des territoires ruraux (DETR) 2024
Délibération n°2023-2-069 : Modification du tableau des effectifs
Délibération n°2023-2-070 : Echange de parcelles suite à bornage
Délibération n°2023-2-071 : Décision modificative n°2 sur le budget commune
Délibération n°2023-2-072 : Décision modificative n°1 sur le budget camping
Délibération n°2023-2-073 : Adoption du programme de voirie hors agglomération pour l'année 2024
Délibération n°2023-2-074 : Cession et acquisitions de parcelles jouxtant le réservoir de la Ville Chevalier

Pièces jointes

file_download PV du 23 novembre 2023.pdf (PDF - 1.85Mo) file_download Délibération 2023 2 066 Adoption du rapport de la CLECT-tampon.pdf (PDF - 0.38Mo) file_download Délibération 2023 2 067 Arrêt de l_avant projet de construction d_un office .pdf (PDF - 0.34Mo) file_download Délibération 2023 2 068 Demande de subvention DETR 2024 pour la construction.pdf (PDF - 0.39Mo) file_download Délibération 2023 2 069 Modification du tableau des effectifs-tampon.pdf (PDF - 0.52Mo) file_download Délibération 2023 2 070 Echange de parcelle suite à bornage-tampon.pdf (PDF - 0.30Mo) file_download Délibération 2023 2 071 DM2 Commune-tampon.pdf (PDF - 0.50Mo) file_download Délibération 2023 2 072 DM1 Camping-tampon.pdf (PDF - 0.34Mo) file_download Délibération 2023 2 073 Programme voirie 2024-tampon.pdf (PDF - 0.34Mo) file_download Délibération 2023 2 074 Cession et acquisitions parcelles jouxtant le réserv.pdf (PDF - 0.34Mo)

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