Conseil Municipal du 23 juin 2022

23/06/2022

DELIBERATION N° 2022-2-036 : Modification de la désignation des représentants au Syndicat Départemental d’Energie des Côtes d’Armor (SDE 22).

DELIBERATION N° 2022-2-037 : Modification du montant de la subvention versée à l’ADS Côte d’Emeraude.

DELIBERATION N° 2022-2-038 : Tarifs de la restauration pour l’année scolaire 2022/2023.

DELIBERATION N° 2022-2-039 : Tarifs de la garderie pour l’année scolaire 2022/2023.

DELIBERATION N° 2022-2-040 : TARIF DES MOUILLAGES AU PORT DU QUAI BARRIER DU 1er JUIN 2022 AU 31 MAI 2023.

DELIBERATION N° 2022-2-041 : EMPRUNT.

DELIBERATION N° 2022-2-042 : ADHESION AU RESEAU SENSATION BRETAGNE.

DELIBERATION N° 2022-2-0433 : Rapport annuel du Casino.

DELIBERATION N° 2022-2-044 : Fixation du montant de la redevance d’occupation du domaine public et
autorisation donnée à Mme le Maire de signer tous documents afférents à cette demande d’occupation
avec la société Globe Trotter’s.

DELIBERATION N° 2022-2-045 : Autorisation donnée à Mme le Maire de déposer une demande
d’autorisation d’urbanisme pour la rénovation de la médiathèque.

DELIBERATION N° 2022-2-046 : Ouverture du camping à l’occasion de la Route du Rhum

DELIBERATION N° 2022-2-047 : Modification du tableau des effectifs

COMPTE-RENDU DES DECISIONS PRISES EN APPLICATION DE L’ARTICLE L 2122-22 DU CGCT

QUESTIONS DIVERSES