Conseil municipal du 3 juin 2021

23/06/2021

Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 20 mai 2021
Retrait de deux points à l’ordre du jour
Rajout de deux points à l’ordre du jour
DELIBERATION N° 2021-2-035 : TARIFS DE RESTAURATION POUR L’ANNEE SCOLAIRE 2021/2022
DELIBERATION N° 2021-2-036 : TARIFS DE LA GARDERIE
DELIBERATION N° 2021-2-037 : TARIF DES MOUILLAGES AU PORT DU QUAI BARRIER DU 1er JUIN 2021 AU 31 MAI 2022
DELIBERATION N° 2021-2-038 : CONVENTION D’OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC POUR LE STATIONNEMENT DES BATEAUX DU CERCLE DE VOILE DE SABLES D’OR LES PINS (CVSOP)
DELIBERATION N° 2021-2-039 : CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE TERRAIN ET D’EQUIPEMENTS AU PROFIT DE l’ASSOCIATION CENTRE NAUTIQUE DE FREHEL SABLES D’OR LES PINS
DELIBERATION N° 2021-2-040 : CAHIER DES CHARGES ESTIVALES DE VOLLEY
DELIBERATION N° 2021-2-041 : SUBVENTIONS 2021
DELIBERATION N° 2021-2-042 : DEMANDE D’ECRITURE CREANCE ETEINTE SUR LE BUDGET COMMUNAL
DELIBERATION N° 2021-2-043 : DEMANDE D’ADMISSION EN NON VALEUR DE PRODUITS IRRECOUVRABLES SUR LE BUDGET CAMPING
DELIBERATION N° 2021-2-044 : AUTORISATION DONNEE A MADAME LE MAIRE DE DEPOSER UNE DEMANDE D’AUTORISATION D’URBANISME POUR L’INSTALLATION D’UN LOCAL SAUVETEURS AU VIEUX BOURG
DELIBERATION N° 2021-2-045 : AUTORISATION DONNEE A MADAME LE MAIRE DE DEPOSER UNE DEMANDE D’AUTORISATION D’URBANISME POUR L’INSTALLATION D’UN LOCAL TENNIS AU VIEUX BOURG
COMPTE-RENDU DES DECISIONS PRISES EN APPLICATION DE L’ARTICLE L2122-22 DU CGCT
QUESTIONS DIVERSES