Conseil municipal du 18 décembre 2018

18/12/2018

DELIBERATION N° 2018-2-097 : CASINO DE FREHEL – ELIGIBILITE AU CREDIT D’IMPÔT
DELIBERATION N° 2018-2-098 : VENTE DU LIVRE « LES POILUS DE PLEHEREL MORTS POUR LA FRANCE» - VERSEMENT DE LA RECETTE AU PROFIT DU CCAS DE FREHEL ET DU SOUVENIR FRANÇAIS
DELIBERATION N° 2018-2-099 : FINANCES – DECISION MODIFICATIVE N°3
DELIBERATION N° 2018-2-100 : TARIFS DES MOUILLAGES AU PORT DU QUAI BARRIER POUR L’ANNEE 2019 – ANNULATION DE LA DELIBERATION N° 2018-2-087 DU 22 NOVEMBRE 2018
DELIBERATION N° 2018-2-101 : PLAN DE SAUVEGARDE COMMUNAL – DESIGNATION D’UN MEMBRE DU CONSEIL MUNICIPAL DANS LE COMITE DE PILOTAGE
DELIBERATION N° 2018-2-102 : LES HAMEAUX DE LA FONTAINE – RETROCESSION DE LA VOIRIE DANS LE DOMAINE COMMUNAL
DELIBERATION N° 2018-2-103 : NUMEROTATION DE LA RUE ET DU LIEU-DIT LA ROCHE LOISEL
DELIBERATION N° 2018-2-105 : REMUNERATION DES AGENTS RECENSEURS
DELIBERATION N° 2018-2-106 : PARTICIPATION COMMUNALE LORS D’UN DECES AFFECTANT UN ELU OU EMPLOYE COMMUNAL
QUESTIONS DIVERSES :
PLUI-H : Planning de travail
OGS
Arbre de Noel de la Commune
Chaucidou
Intercommunalité
Voirie communale