Conseil municipal du 23 avril 2015

23/04/2015

Délibération n° 2015-2-062 : Alimentation électrique des panneaux lumineux 
Délibération n° 2015-2- 063 : Budget 2015 ; affectation des biens en investissement, cadre annuel 
Délibération n° 2015-2-064 : Décisions modificatives 
Délibération n° 2015-2-065 : Clôture du budget « Lotissement des Petites Fontaines »
Délibération n° 2015-2-066 : Création d’une régie municipale pour l’encaissement des produits liés à la location des vélos électriques 
Délibération n° 2015-2-067 : Aménagement du Domaine de la Grande Abbaye, Avenant n° 1 au marché de maitrise d’œuvre 
Délibération n° 2015-2-068 : Bornage périphérique du Domaine de la Grande Abbaye
Délibération n° 2015-2-069 : Plan Communal de Sauvegarde
Délibération n°2015-2-070 : Approbation du ratio-promu-promouvable 
Délibération n° 2015-2-071 : Modification du tableau des effectifs au 1 juillet 2015
Délibération n° 2015-2-072 : Fixation du montant de la participation communale annuelle pour l’office de tourisme de Fréhel
Affaires et questions diverses 
Vallée de Diane
Transport scolaire RPI Fréhel/Plévenon 
14ième congrès régional des associations pour le don de sang bénévole de Bretagne 
Escapade gourmande
Sens de circulation rue des Grés Roses
Réseau électrique camping municipal 
Détection d’odeurs pestilentielles