Conseil municipal du 26 septembre 2024

03/10/2024

Délibération n°2024-2-054 : Avenant n°1 à la convention de subvention relative au financement d'un emploi associatif au sein de l'association "Centre nautique de Fréhel"
Délibération n°2024-2-055 : Convention d'utilisation du domaine public maritime en dehors des ports
Délibération n°2024-2-056 : Modification du tableau des effectifs
Délibération n°2024-2-057 : Rapport sur le prix et la qualité des services publics (RPQS) de l'eau potable 2023 du syndicat des Fremur

Pièces jointes

PV du 26 septembre 2024.pdf (PDF - 0.79Mo) Délibération 2024 2 054 Avenant n°1 à la convention de subvention relative au financement d_un emploi associatif tampon.pdf (PDF - 2.95Mo) Délibération 2024 2 055 Convention d_utilisation du domaine public maritime en dehors des ports Tampon.pdf (PDF - 4.74Mo) Délibération 2024 2 056 Modification du tableau des effectifs-tampon.pdf (PDF - 0.30Mo) Délibération 2024 2 057 RPQS Eau potable-tampon.pdf (PDF - 0.27Mo)